Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET
/
FERRET DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERRET DIFFUSION
ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95600294
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque FERRET DIFFUSION

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERRET DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET domicilié(e) 4 Place du Creux-Granger, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FERRET DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRET DIFFUSION est expirée depuis le 8 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL -MAILLE , LES JERSEY S SAINT CHARLES


ETABLISSEMENTS BONNETERIE M.C. FERRET - Société Anonyme - 4 Place du Creux-Granger, 42300 ROANNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.